Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Vignes & Mer
Maison Vignes et Mer, SAS

Numéro de dépôt :
4328126
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2027
Maison Vignes & Mer de Maison Vignes et Mer

Présentation de la marque Maison Vignes & Mer

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Vignes et Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Vignes & Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Vignes et Mer domicilié(e) 1542 chemin des Luquettes, C - 83740 - LA CADIERE D AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 373 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Vignes et Mer, M. David BOUDOT, C domicilié(e) 1542 CHEMIN des Luquettes - 83740 - LA CADIERE-D'AZUR - France.

La marque Maison Vignes & Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Vignes & Mer arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

Maison Vignes et Mer a également déposé les autres marques suivantes : KEEP CALM AND DRINK


Maison Vignes et Mer, SAS - 1542 chemin des Luquettes, C - 83740 - LA CADIERE D AZUR - France - SIREN 824373534


Maison Vignes et Mer, M. David BOUDOT, C - 1542 CHEMIN des Luquettes - 83740 - LA CADIERE-D'AZUR - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.